Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLSTICE
MANDONNAUD Dominique

Numéro de dépôt :
96633164
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 5 juillet 1996 par MANDONNAUD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est MANDONNAUD Dominique, domicilié(e) Clos de Saint-Elle, 45470 LOURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 5 juillet 2006.

MANDONNAUD Dominique a également déposé les autres marques suivantes : COURS DES PARFUMS , WWW.FR , FLOCON DE MOUSSE , WWW.COM , CYBERCOSMETIQUE , UN JOUR LE PARFUM, IL ETAIT UNE NUIT , SEPHORA , SEPHORA UN PARFUM DE BEAUTE , 21.12 CHAMPS-ELYSEES SEPHORA PARIS , NICHE MYSTERIEUSE


MANDONNAUD Dominique - Clos de Saint-Elle, 45470 LOURY - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 24 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283573 - Publication au BOPI 1999-08-24

Inscription le 31 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240844 - Publication au BOPI 1997-07-31

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Produits de parfumerie, dont parfums, eaux de parfums, extraits de parfums, eaux de toilette; cosmétiques, produits de maquillage, de soin pour la peau, produits pour le bain et la douche, shampooings, lotions pour les cheveux, produits hydratants